Dénomination
14, avenue de l’Opéra 75001 Paris
Tél. : 0810 430 960
e-mail : contact@inovacours.com
SARL au capital de 7 500€
Enregistrée au RCS de Paris
n° 499 134 385 00024
N° de TVA intracommunautaire : FR05499134385
Agréée par arrêté préfectoral
numéro:
N/250707/F/075/S/066 (agrément simple national)
Espace Monistrol - Bâtiment 3 56, rue Monistrol 56100 Lorient
Tél. : 0810 430 960 ou 02 97 83 62 42
e-mail : contact@inovacours.com
SARL au capital de 7 500 €
Enregistrée au RCS de Lorient
n° 499 013 282000011
N° de TVA intracommunautaire : FR58499013282
Hébergeur
OVH
140,
Quai du Sartel
59100 Roubaix
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés.
InovaCours ne peut en être tenu responsable. Les utilisateurs du site procéderont donc à toute vérification utile.
Confidentialité des données
Ce site est déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous les numéros 1249639 et 1249641. InovaCours vous garantit la plus stricte confidentialité concernant vos informations personnelles. InovaCours peut être amené à conserver certaines de vos données personnelles pour le bon fonctionnement et le suivi de ses services. La finalité et l'utilisation des informations personnelles recueillies par formulaire ou par courrier électronique vous sont précisées dans les pages qui sollicitent ces informations. L'intégralité de ces données ne font l'objet que d'une utilisation interne par InovaCours et ne font en aucun cas l'objet d'échange ou de mise à disposition à des prestataires externes. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004), vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données vous concernant, que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à l’adresse suivante : contact@inovacours.com.
Protection de l'ordre public
Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers (formulaire, email...) ne doivent pas véhiculer n'importe quel message. Le code pénal art. 227-24 punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.
Liens hypertexte
Par le présent site vous pourrez accéder à d'autres sites, conçus et gérés sous la responsabilité de tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur les contenus desdits sites et nous déclinons toute responsabilité s'agissant notamment de leur contenu et de l'utilisation qui serait faite par tout tiers des informations y figurant.
Intégrité – Défaillances techniques
Nous vous rappelons que la sécurité et l'intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties. InovaCours décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec le site, notamment en ce qui concerne toute difficulté d'accès au site ou toute interruption de diffusion du site.
Protection des systèmes informatiques
Le code pénal art. 323-1 et suivant punit l'entrave du système informatique, c'est-à-dire toute perturbation volontaire de son fonctionnement et l'altération volontaire des données du site.
Décharge de responsabilité
Les informations contenues dans ce site ne constituent aucunement des offres commerciales de produits ou de services et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. Le contenu des pages, diffusé à titre purement informatif, ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur du site.
Droit d'auteur - copyright
Le contenu de ce site (textes et illustrations) est protégé par un copyright InovaCours © 2007 et ne peuvent être reproduit sans autorisation.
Marque et logo
La marque InovaCours et son logo sont déposés et protégés.